SCOT Caux - Vallée de Seine

SCOT Caux - Vallée de Seine

MISSION : Réalisation de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’évaluation environnementale du schéma de cohérence territoriale Caux - Vallée de Seine.

 

Client Syndicat mixte Caux-Vallée de Seine  (SMCVS) – 

Les 47 communes du territoire Caux Vallée de Seine ont souhaité amorcer un processus de réflexion sur leur politique et leur stratégie d’aménagement du territoire. Pour cela, le Syndicat Mixte Caux Vallée de Seine (SMCVS) a initié une démarche de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

A partir d’un diagnostic complet et pluridisciplinaire, la désignation des enjeux et perspectives du territoire aident les élus à élaborer un scénario souhaité pour le développement des 47 communes pour les 15 années à venir.

Ce Plan d’Aménagement et de Développement Durable sera traduit en objectifs précis, le DOG (Document d’Orientations Générales). Une évaluation environnementale de ces décisions et programmes doit être menée conformément à la réglementation européenne sur les plans et programmes.Après validation par les structures de l’Etat, le SCOT sera décliné à l’échelle de chaque commune.

L’objet de la mission porte sur la réalisation de l’Etat Initial de l’Environnement et sur l’élaboration du volet « Evaluation Environnementale » du Schéma de Cohérence Territoriale Caux vallée de Seine, en application de la directive européenne du 27 juin 2001 et de sa transposition en droit français (décret du 27 mai 2005 et ordonnance du 3 juin 2004).

Biotope assiste et conseille le SMCVS sur l’ensemble de son processus, depuis un diagnostic environnemental complet portant sur de nombreuses thématiques (biodiversité, climat, sols, eau, paysages,..) en y dégageant les atouts, faibles, opportunités et risques du territoire, jusqu’à l’évaluation environnementale et les rapports de présentations pour validation auprès des services de l’état.

La participation de Biotope tout au long du processus permet d’aider les élus dans leur décision pour une politique plus respectueuse de l’environnement, en y associant l’expertise du bureau d'études dans les diagnostics précis et son sens pédagogique dans les présentations et réunions publiques. 

 

Date 2009-2012
Pays France
Projet SCOT CVS - Crédits : Biotope.